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Voyager est une aventure passionnante, mais franchir les frontières peut parfois être source de confusion. Les règles douanières peuvent sembler compliquées, mais ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous simplifier la tâche.
Les obligations douanières
Lorsque vous traversez les frontières, il y a des règles à suivre. Une des obligations les plus importantes concerne la déclaration d’argent liquide. Si vous transportez des espèces, des chèques, de l’or, ou des cartes prépayées d’une valeur de 10 000 euros ou plus, vous devez les déclarer à la Douane, quel que soit votre point de départ ou de destination. Cette déclaration peut être faite en ligne jusqu’à 30 jours avant votre voyage ou au moment de franchir la frontière via le service Dalia.
Les marchandises interdites
Il est crucial de savoir quelles marchandises sont strictement interdites à l’importation et à l’exportation. Les produits contrefaits, les produits pédophiles, l’amiante (sauf exceptions spécifiques), les produits contenant des substances dangereuses, les végétaux interdits, les denrées animales interdites, les biberons en polycarbonate pour nourrissons, les peaux ou fourrures de chats et de chiens, et d’autres produits sont strictement interdits. Cependant, en ce qui concerne les denrées alimentaires, la liste peut évoluer en cas de crise. Les professionnels doivent se tenir informés en contactant le pôle d’action économique (PAE) de la Douane.
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Les marchandises soumises à restrictions
Certaines marchandises sont soumises à des restrictions lors de leur importation et/ou exportation, telles que les biens à double usage civil et militaire, les matériels de guerre, les armes et munitions, les trésors nationaux et biens culturels, les stupéfiants, les médicaments, les organes humains, les produits sanguins labiles, les sources de radionucléides, les déchets, les objets pornographiques mettant en scène des mineurs, les animaux vivants, et les végétaux nécessitant un passeport phytosanitaire. Le site de la Douane fournit les détails spécifiques sur ces restrictions.
Les quantités autorisées de tabacs et alcools
Si vous rapportez des tabacs et des alcools d’un pays de l’Union européenne (UE) au retour en France, des limites quantitatives s’appliquent. Vous pouvez ramener :
- Tabacs : 200 cigarettes (ou 1 cartouche), 100 cigarillos, 50 cigares, ou 250 g de tabac à fumer.
- Alcools : 90 litres de vin (dont 60 litres maximum de vin mousseux), 110 litres de bières, 10 litres de boissons titrant plus de 22°, ou 20 litres de boissons titrant 22° ou moins. Ces quantités sont par personne, quelle que soit votre mode de transport, et les voyageurs de moins de 18 ans sont exclus de ces franchises.
Si vous revenez d’un pays non membre de l’UE, les quantités autorisées sont légèrement différentes.
- Tabacs : 200 cigarettes (ou 1 cartouche), 100 cigarillos, 50 cigares, ou 250 g de tabac à fumer.
- Alcools : 4 litres de vins tranquilles (non mousseux), 16 litres de bières, 1 litre de boissons titrant plus de 22°, ou 2 litres de boissons titrant 22° ou moins. Vous pouvez également rapporter un assortiment proportionnel de ces marchandises.
Tabacs et alcools pour les résidents frontaliers
Si vous êtes résident frontalier d’un pays voisin de la France, les quantités autorisées pour les tabacs et les alcools sont réduites. Par exemple, pour les résidents frontaliers suisses, les quantités sont les suivantes :
- Tabacs : 40 cigarettes, 20 cigarillos, 10 cigares, ou 50 g de tabac à fumer.
- Alcools : 0,5 litre de vins tranquilles, 4 litres de bières, 0,25 litre de boissons titrant plus de 22°, ou 0,5 litre de boissons titrant 22° ou moins. Les voyageurs de moins de 18 ans sont exclus de ces franchises.
Les droits et taxes sur les achats à l’étranger
Si vous achetez des produits dans un autre pays de l’UE pour un usage personnel, vous n’avez pas à déclarer ni à payer de droits ou de taxes. Cependant, si vous arrivez depuis un pays tiers à l’UE ou un territoire exclu du territoire douanier communautaire, vous pouvez bénéficier de franchises en valeur pour les marchandises que vous transportez avec vous sans avoir à effectuer de déclaration ni à payer de droits ou de taxes.
